Sécurité à l’école

Santé et sécurité des personnels de l’Education Nationale 2021/2022

HARCELEMENT : Protocole départemental actualisé pour le traitement des situations de harcèlement entre élèves (màj au 02/06/2022)

Consignes de sécurité

Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l’Éducation nationale, aux parents d’élèves et aux élèves :

  • L’accueil à l’entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
  • Un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
  • L’identité des personnes étrangères à l’établissement est systématiquement vérifiée ;
  • Durant l’année scolaire, chaque école et chaque établissement scolaire doit réaliser 7 exercices de sécurité, dont deux avant les vacances d’automne ( 1 PPMS et 1 Alerte incendie)

Une attention particulière doit être portée aux abords de l’établissement, en évitant tout attroupement préjudiciable à la sécurité des élèves.

Nouvelle procédure de remontée des incidents majeurs qui peuvent avoir lieu dans les écoles : Note académique du 22 décembre 2017

→ L’application Faits établissement est accessible par le portail ARENA, rubrique Enquêtes et pilotages

 

Exercices de sécurité (PPMS et Alerte incendie)

Calendrier de l’année :

→ En septembre, chaque directeur d’école devra actualiser les deux documents suivants et les déposer sur TBE24 :

  • PPMS Risques Majeurs (Document téléchargeable sous 2 formats : .doc ou .odt)
  • PPMS Attentat Intrusion (Document téléchargeable sous format pdf modifiable
      • Aide à la rédaction PPMS Attentat Intrusion ici

→ Durant l’année scolaire, chaque école devra réaliser :

  • 2 exercices Alerte incendie, le 1er au mois de septembre et le 2nd dans les six mois qui suivent.
  • 1 exercice PPMS Risques Majeurs + 1 mise à jour du document en début d’année scolaire.
  • 2 exercices PPMS Attentat intrusion avec deux scénarios différents dont 1 avant le 1er décembre.

Documents pour comptes-rendus à conserver à l’école :

→ Compte-rendu pour Exercice Alerte incendie – 2 formats disponibles : .doc ou .odt

→ Compte-rendu pour Exercice PPMS Risques majeurs – 2 formats disponibles : .doc ou .odt

→ Compte-rendu pour Exercice PPMS Attentat intrusion : pdf modifiable

           Attention le premier compte-rendu PPMS AI est aussi à transmettre à l’équipe mobile de sécurité, à l’IEN et à déposer sur TBE24 avant le 15 janvier.

Tableau récapitulatif des dates d’exercices PPMS attentat et Risques Majeurs à déposer sur TBE24 à chaque modification :

.doc ou .odt

Documents complémentaires pour PPMS :

→ Fiches pratiques à destination des directeurs d’école ( Bulletin officiel n° 15 du 13-04-2017 ) :

  • Organiser un exercice attentat-intrusion – 2 formats disponibles : .doc ou .odt
  • L’alarme « attentat-intrusion » en 8 points : ICI
  • Aide au diagnostic : ICI
      •  

DUER (Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels)

  • Guide de connexion et d’utilisation : ICI

Accidents scolaires

Présentation des registres de sécurité

  • Tableau récapitulatif : ICI

RSST (Registre Santé et Sécurité au Travail)

  • Guide pour mise en place (2 formats disponibles) : .doc ou .odt
  • Fiche à compléter (2 formats disponibles) : .doc ou .odt

Sorties scolaires / Taux d’encadrement

L’autorité parentale en milieu scolaire

  • Document Eduscol règlementation « L’exercice de l’autorité parentale en milieu scolaire » : ICI