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Le règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires

Le BO 28 du 10 juillet 2014 propose les grandes lignes du règlement type départemental pour les écoles maternelles et élémentaires.

Le règlement intérieur de l’école précise les conditions dans lesquelles est assuré le respect des droits et des obligations de chacun des membres de la communauté éducative (article L. 401-2 du code de l’éducation).

SOMMAIRE règlement type départemental

1. Organisation et fonctionnement des écoles primaires

1.1. Admission et scolarisation

1.1.1. Dispositions communes

1.1.2. Admission à l’école maternelle

1.1.3. Admission à l’école élémentaire

1.1.4. Admission des enfants de familles itinérantes

1.1.5. Modalités de scolarisation des élèves en situation de handicap

1.1.6. Accueil des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période

1.2. Organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires

1.2.1. Compétence du Dasen et projets locaux d’organisation du temps scolaire

1.2.2. Organisation du temps scolaire de chaque école

1.2.3. Les activités pédagogiques complémentaires

1.3. Fréquentation de l’école

1.3.1. Dispositions générales

1.3.2. À l’école maternelle

1.3.3. À l’école élémentaire

1.4. Accueil et surveillance des élèves

1.4.1. Dispositions générales

1.4.2. Dispositions particulières à l’école maternelle

1.4.3. Dispositions particulières à l’école élémentaire

1.4.4. Droit d’accueil en cas de grève

1.5. Le dialogue avec les familles

1.5.1. L’information des parents

1.5.2. La représentation des parents

1.6. Usage des locaux, hygiène et sécurité

1.6.1. Utilisation des locaux ; responsabilité

1.6.2. Accès aux locaux scolaires

1.6.3. Hygiène et salubrité des locaux

1.6.4. Organisation des soins et des urgences

1.6.5. Sécurité

1.7. Les intervenants extérieurs à l’école

1.7.1. Participation des parents ou d’autres accompagnateurs bénévoles

1.7.2. Intervenants extérieurs participant aux activités d’enseignement

1.7.3. Intervention des associations

2. Droits et obligations des membres de la communauté éducative

2.1. Les élèves

2.2. Les parents

2.3. Les personnels enseignants et non enseignants

2.4. Les partenaires et intervenants

2.5. Les règles de vie à l’école

3. Le règlement intérieur de l’école

3.1. Les principes

3.2. Le contenu du règlement intérieur d’une école

3.3. Son utilisation

3.4. Le cadre de l’élaboration du règlement intérieur des écoles

3.4.1. Un texte normatif

3.4.2. Un texte éducatif et informatif

Annexe 1 : Organisation du temps scolaire pour chaque école du département

Annexe 2 : Références départementales des protocoles

Le lien vers la circulaire nationale ici.

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Élections des représentants de parents d’élèves au conseil d’école

Chaque année les élections des représentants de parents d’élèves au conseil d’école sont à organiser par la directrice et le directeur d’école.

Toutes les étapes vous sont présentées dans le diaporama annexé à cet article. Ce travail a été réalisé par Bruno NUNEZ et Silvain ALSUNARD qui font partie de l’équipe des Enseignants Référents aux Usages du Numérique du 64.

SOMMAIRE

Les étapes
Préparation des élections

  • étape 1 : informer et organiser
  • étape 2 : la liste électorale
  • étape 3 : la liste et la déclaration de candidature
  • étape 4 :  le matériel et les modalités de vote
  • étape 5 : le bureau de vote et le dépouillement

Qui peut voter ?
Les candidats (conditions)
Durée du mandat
Rôle des représentants
Textes de référence

 

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Guide pratique pour la direction de l’école primaire

Le guide pratique pour la direction de l’école primaire rassemble des fiches pratiques sous 6 rubriques différentes (l’école primaire dans l’éducation nationale, la vie de l’école, les élèves, le fonctionnement de l’école, l’école et les collectivités territoriales, les partenaires de l’école).

Sous un format unique en pdf, téléchargeable, ces fiches peuvent constituer un classeur de référence pour la directrice ou le directeur d’école avec rappel systématique à la réglementation applicable à l’école primaire.

Présentation en vidéo de l’outil : http://dai.ly/x2jzt2n

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Le film annuel des directeurs d’école

Un outil memorendum sous deux formes (pdf et site web) est proposé pour soutenir les tâches de la direction d’école. Le film annuel des directeurs d’école est un document édité par le portail éduSCOL.

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Les pas-à-pas de l’application ONDE

Cet espace sera progressivement enrichi avec des pas à pas pour chacune des fonctionnalités dont vous aurez besoin :

Changement d’année :

EC-1 Créer, modifier, dupliquer les classes
EC-2  Carte d’identité de l’école
EC-3  Calculer les effectifs constates
EC-4  Effectuer une prévision d’effectifs
EL-1 Admettre des élèves
EL-2  Admettre des élèves inscrits par la mairie
EL-3  Admettre définitivement des élèves
EL-4  Répartir les élèves dans les classes
EL-5  Modifier le dossier d’un élève
EL-6  Modifier ou supprimer des responsables
EL-7  Enregistrer des langues étudiées
EL-8  Radier un élève
EL-9  Passages autres niveaux
EL-10  Passages en 6ème
EL-11  Valider la liste des élèves pour la 6ème
LD-1 Les listes
LD-2 Les documents administratifs : certificats et registre
LD-3 Utiliser les extractions

 

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