Règlement départemental des écoles

Règlement départemental des écoles maternelles, élémentaires et primaires du département des Landes (version de novembre 2015) – En cours de réactualisation.

Annexe 2 – Charte de la laïcité accessible en ligne.
Cette charte est présentée aux parents par les directrices et directeurs d’école lors des réunions annuelles de rentrée afin de la faire connaître, d’en éclairer le sens et d’en assurer le respect.

En conseil d’école, la Charte de la laïcité nourrira les réflexions et les échanges propres à inspirer un axe du projet d’école.

Les modalités de son utilisation à des usages et fins pédagogiques feront l’objet de propositions du conseil d’école.

Annexe 4 – Charte d’usage des TIC – En cours de réactualisation.