Les sorties scolaires

ORGANISATION DES SORTIES SCOLAIRES DANS LES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES CIRCULAIRE n°99-136 du 21-9-1999
Circulaire départementale sur les sorties scolaires
Mémento taux d’encadrement pour les sorties scolaires – régulières – occasionnelles avec ou sans nuitées !!! Mise en ligne novembre 2019 !!!

Démarches pour les sorties scolaires avec nuitées

Répertoire départemental des structures d’accueil (mis à jour novembre 2019) !!! Mise à jour novembre 2019 !!!
Dossier pour les sorties scolaires avec nuitées (format traitement de texte – format pdf) !!! Mise à jour octobre 2021 !!!
Pas à pas dossier sortie scolaire avec nuitées
Fiche accompagnateur-accompagnatrice sorties scolaires avec nuitées !!! Mise à jour octobre 2021 !!!
« Demande de dérogation pour le transport » pour le départ et le retour prévus hors de l’école (format traitement de texte – format pdf) !!! Mise à jour novembre 2018 !!!
Dossier modificatif de sortie (format traitement de texte – format pdf) !!! Mise à jour octobre 2021 !!!
Dossier complémentaire ski (format traitement de texte – format pdf) !!! Mise à jour octobre 2018 !!!
Attestation de classe- Certificat d’Aisance Aquatique(CAA)- voile-canoé-kayak-surf-sauvetage… pour sortie avec ou sans nuitées !!! Mise en ligne novembre 2019 !!!
Autorisation parentale pour l’hébergement en famille d’accueil (format traitement de texte – format pdf)
Fiche d’évaluation du séjour (format traitement de texte – format pdf) !!! Mise à jour octobre 2021 !!!

Compléments à fournir pour les séjours à l’étranger

Carte européenne de sécurité sociale individuelle
Autorisation de sortie du territoire avec copie de la pièce d’identité du responsable légal
La loi du 3 juin 2016 ainsi que le décret n°2016-1483 du 2 novembre 2016 ont rétabli l’autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017. !!! Mise à jour janvier 2018 !!!
Ressources à consulter : BO du 18 juillet 2013 / Formalités pour sortir du territoire français avec des mineurs / Loi du 3 juin 2016 / Décret n°2016-1483 du 2 novembre 2016 !!! Mise à jour janvier 2018 !!!
Sécurisation du déplacement des élèves à l’étranger
inscription de tout déplacement d’élèves et des personnels les accompagnant à l’étranger sur le site « Ariane »: http://www.diplomatie.gouv.fr/ariane
consultation des fiches de conseils aux voyageurs sur le site du ministère en charge des affaires étrangères à la rubrique « conseils aux voyageurs »: http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/conseils-par-pays/