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Circulaire santé-sécurité au travail pour le 1er degré
Circulaire santé-sécurité au travail pour le 2nd degré
N.B.: certains documents ne sont accessibles en téléchargement qu’après s’être identifié avec les identifiants professionnels (iprof, messagerie).
SÛRETÉ
(PPMS AI – DIAG SECURITÉ SECOND DEGRÉ – DIAG SÛRETÉ)
Personnels ressources :
Équipe Mobile de Sécurité (EMS 40) :
Renseignements au 05.58.05.66.66 postes 66603 – 66624 – ems40@ac-bordeaux.fr
- Frédéric PLESSIS : frederic.plessis@ac-bordeaux.fr
- Mélanie MORANO : melanie.latterrade@ac-bordeaux.fr
- Cédric COURTOT : cedric.courtot@ac-bordeaux.fr
Textes règlementaires :
- Instruction interministérielle du 12 avril 2017 – relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires.
- Mémo explicatif application « Faits établissements ».
Documentations utiles :
- TRAME PPMS ATTENTAT-INTRUSION 1er DEGRÉ
- TRAME PPMS ATTENTAT-INTRUSION SECOND DEGRÉ
- TRAME COMPTE RENDU EXERCICES ATTENTAT-INTRUSION 1er DEGRÉ
- TRAME COMPTE RENDU EXERCICES ATTENTAT-INTRUSION SECOND DEGRÉ
- TRAME DIAGNOSTIC DE SÉCURITÉ (Pour le second degré – Mise à jour triennale)
- Listes des correspondants sûreté police et sûreté gendarmerie des Landes (à venir)
- Recommandations générales pour collectivités
Informations :
L’équipe mobile de sécurité des Landes est sous l’autorité de Madame la rectrice de Bordeaux et sous la responsabilité de son conseiller technique sécurité Mr Francis HIVERT.
L’EMS assure le traitement et le suivi des PPMS AI et leur exercice ainsi que les diagnostics de sécurité. Nous accompagnons les équipes de direction pour la mise à jour et l’élaboration du PPMS AI ainsi que les plans de sites à réaliser.
Nous accompagnons tous les établissements du 1er et second degré, public et privé.
Nous sommes le relai, si nécessaire, avec les différentes institutions et collectivités et plus particulièrement avec les forces de sécurité intérieure.
Pour rappel :
- Un exercice Attentat-Intrusion doit être réalisé chaque année (voir dates mémento – note mesures de sécurité).
- Le document PPMS Attentat-Intrusion doit être mis à jour tous les ans. (Voir dates mémento – note mesures de sécurité)
- SECOND DEGRÉ : Le diagnostic de sécurité doit être mis à jour tous les 3 ans.
TOUS LES DOCUMENTS LIES A LA SÛRETÉ SONT A ENVOYER A L’EMS40 A L’ADRESSE SUIVANTE :
ce.ppms40@ac-bordeaux.fr avec copie aux assistants de prévention (CPC EPS).
NB : à ce jour, l’EMS n’a pas vocation du suivi des exercices incendie et risques majeurs.
SÉCURITÉ
(PPMS RM – Incendie – Fiches SST – HSIE)
Personnels ressources :
Conseillère de Prévention Départementale – Référente Risques Majeurs
Mylène PORTELLO, renseignements au 05.58.05.66.66 poste 66611 – 06.18.13.60.25 – ce.conseillerprevention40@ac-bordeaux.fr
Pour le second degré : Nathalie BEROT, renseignements au 06.78.81.74.50 – gest.04000740m@ac-bordeaux.fr
Textes règlementaires :
- Plan particulier de mise en sécurité face aux risques majeurs
- Classement des ERP
- Circulaire interministérielle du 22 novembre 1995 – relative au plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs.
- Note DSDEN40 : Mise en place du registre santé sécurité au travail dématérialisé.
Documentations utiles :
- TRAME PPMS RISQUES MAJEURS 1er DEGRÉ
- TRAME PPMS RISQUES MAJEURS 2nd DEGRÉ
- Personnes nécessitant une attention particulière
- COMPTE RENDU EXERCICE PPMS RISQUES MAJEURS 1er et 2nd Degrés
- COMPTE RENDU EXERCICE INCENDIE
- Registre spécial de signalement de danger grave et imminent (1er degré)
- Registre spécial de signalement de danger grave et imminent (2nd degré)
- REGISTRE Sécurité Incendie
Informations :
Pour rappel :
- 1 exercice Risques majeurs à réaliser chaque année (voir échéancier mémento)
- Le document PPMS RM à actualiser chaque année (voir échéancier mémento)
- 2 exercices incendies à réaliser chaque année (voir échéancier mémento)
LES DOCUMENTS LIES A LA SÉCURITÉ SONT A INSCRIRE AU REGISTRE SÉCURITÉ DE L’ÉTABLISSEMENT ET A ENVOYER A SA COLLECTIVITÉ DE RATTACHEMENT ET A LA CIRCONSCRIPTION.
NB : copie du PPMS RM à envoyer :
- à la conseillère départementale de Prévention (ce.conseillerprevention40@ac-bordeaux.fr) pour saisie sur la plateforme académique sécurisée.
- en copie aux assistants de prévention (CPC EPS)